Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement et définitions

1. Le responsable du traitement des Clients/Utilisateurs de la Boutique en ligne, également connu sous le nom de Vendeur, est PMC MOTORS SPÓŁKA Z OGRANICZONĄ ODPOWIEDZIALNOŚCIĄ, tél. , NIP PL9592030702, REGON 385332347.
2. Le responsable du traitement peut être contacté à :
   1. adresse pour les lettres : AL. GÓRNIKÓW STASZICOWSKICH 57, 25-808 Kielce;
   2. l'adresse e-mail : office@pmcmotorsport.com.
3. Utilisateur - personne physique qui entre sur le site Web/de la Boutique en ligne ou utilise les services ou fonctionnalités décrits dans cette Politique.
4. Client - personne physique ayant la pleine capacité juridique, personne physique qui est un Consommateur, une personne morale ou une unité organisationnelle sans personnalité juridique, à qui la Loi accorde la capacité juridique, concluant un Contrat de Vente à Distance avec le Vendeur.
5. Boutique en ligne - un service Internet géré par le Vendeur, disponible aux adresses électroniques (sites Web) : https://pmcmotorsport-shop.com à travers lequel le Client/Utilisateur peut obtenir des informations sur les Produits et leur disponibilité et acheter les Produits ou commander le service.
6. Newsletter - informations, y compris des informations commerciales au sens de la Loi du 18 juillet 2002 sur la fourniture de services électroniques (Dz. U. z 2020 r. poz. 344) du Vendeur, envoyées au Client/Utilisateur par voie électronique ; sa réception est volontaire et nécessite le consentement du Client/Utilisateur.
7. Compte - un ensemble de données stockées dans la Boutique en ligne et dans le système informatique du Vendeur concernant le Client/Utilisateur et les commandes passées par le Client/Utilisateur et les accords conclus par le Client/Utilisateur, ce qui permet au Client/Utilisateur de passer des commandes et de conclure des accords.
8. RGPD - Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE.

2. Objectifs, base juridique et durée du traitement

1. Afin d'exécuter le Contrat de Vente à Distance, le Vendeur traite :
   1. des informations concernant le dispositif de l'Utilisateur dans le but d'assurer le bon fonctionnement des services : adresse IP de l'ordinateur, informations contenues dans les cookies ou autres technologies similaires, données de session, données du navigateur Web, données du dispositif, données concernant l'activité sur le site Web, y compris sur les sous-pages individuelles ;
   2. des données de géolocalisation, si l'Utilisateur a consenti à l'accès du fournisseur de services à la géolocalisation. Les données de géolocalisation sont utilisées pour fournir des offres plus adaptées de Produits et services ;
   3. les données personnelles des utilisateurs : nom, prénom, adresse du siège social, adresse de correspondance, adresse e-mail, numéro de téléphone, numéro d'identification fiscale (NIP), numéro de compte bancaire ou autres données personnelles requises par l'Administrateur dans le processus d'achat.
2. Ces informations ne contiennent pas de données d'identité des Utilisateurs, mais en combinaison avec d'autres informations peuvent constituer des informations personnelles. Par conséquent, le responsable du traitement leur étend une protection complète du RGPD.
3. Ces données sont traitées conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, aux fins de fournir un service, c'est-à-dire un accord pour la fourniture de services par voie électronique conformément au Règlement, conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, conformément au consentement à l'utilisation de certains cookies ou autres technologies similaires, tel qu'exprimé par les paramètres appropriés du navigateur Internet, conformément à la Loi sur les télécommunications ou conformément au consentement à la géolocalisation. Les données sont traitées jusqu'à la fin de l'utilisation par l'Utilisateur de la Boutique en ligne.
4. L'Administrateur s'engage à prendre toutes les mesures requises en vertu de l'article 32 du RGPD, c'est-à-dire, en tenant compte de l'état de l'art, du coût de la mise en œuvre et de la nature, de l'étendue et des finalités du traitement ainsi que du risque de violation des droits ou libertés des personnes concernées de probabilité et gravité variables, l'Administrateur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir un niveau de sécurité adapté à ce risque.

3. Activités marketing du responsable du traitement

1. Le responsable du traitement peut placer des informations marketing sur ses Produits ou services sur le site Web de la Boutique en ligne. Un tel contenu est affiché par le responsable du traitement conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, conformément à l'intérêt légitime poursuivi par le responsable du traitement, en publiant le contenu lié aux services fournis et au contenu promotionnel des actions auxquelles participe le responsable du traitement. En même temps, l'action ne porte pas atteinte aux droits et libertés des Clients/Utilisateurs, les Clients/Utilisateurs s'attendent à recevoir un contenu similaire, voire s'y attendent ou c'est leur objectif direct de visiter le(s) site(s) Web de la Boutique en ligne.

4. Destinataires des données de l'Utilisateur

1. Le responsable du traitement ne divulgue les données personnelles des Utilisateurs qu'aux sous-traitants dans le cadre des contrats de traitement des données personnelles conclus, dans le but de fournir des services à l'Administrateur, par exemple l'hébergement et la maintenance du site Web, les services informatiques, les services marketing et RP.

5. Transfert de données personnelles vers des pays tiers

1. Les données personnelles ne seront pas traitées dans des pays tiers.

6. Résiliation du contrat - formulaire de retour électronique

1. Droits des personnes concernées
   1. d'accès (Article 15 du RGPD) - obtenir confirmation de la part du responsable du traitement, si ses données personnelles sont traitées. Si les données concernant une personne sont traitées, elle a le droit d'y accéder et d'obtenir les informations suivantes : sur les finalités du traitement, les catégories de données personnelles, les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données personnelles ont été ou seront communiquées, sur la durée de conservation des données ou sur les critères utilisés pour déterminer cette période, sur le droit de demander la rectification, l'effacement ou la limitation du traitement des données personnelles et de s'opposer à ce traitement ;
   2. d'obtenir une copie des données (Article 15, paragraphe 3 du RGPD) - obtenir une copie des données à traiter ; la première copie étant gratuite. Pour les copies ultérieures, le responsable du traitement peut facturer des frais raisonnables basés sur les coûts administratifs ;
   3. de rectification (Article 16 du RGPD) - demander la rectification des données inexactes ou de compléter les données incomplètes le concernant ;
   4. d'effacer les données (Article 17 du RGPD) - demander l'effacement de ses données personnelles si le responsable du traitement n'a pas de base légale pour leur traitement ou si les données ne sont plus nécessaires aux fins du traitement ;
   5. de restriction du traitement (Article 18 du RGPD) - demander la restriction du traitement des données personnelles lorsque :
      1. l'exactitude des données personnelles est contestée par la personne concernée, pendant une période permettant au responsable du traitement de vérifier l'exactitude des données personnelles,
      2. le traitement est illicite et la personne concernée s'oppose à l'effacement des données personnelles et demande la restriction de leur utilisation à la place,
      3. le responsable du traitement n'a plus besoin des données personnelles aux fins du traitement, mais elles sont requises par la personne concernée pour l'établissement, l'exercice ou la défense de droits légaux,
      4. la personne concernée a objecté au traitement conformément à l'article 21, paragraphe 1, en attendant la vérification de la question de savoir si les intérêts légitimes du responsable du traitement l'emportent sur ceux de la personne concernée ;
   6. de portabilité des données (Article 20 du RGPD) - recevoir les données personnelles le concernant, qu'il a fournies à un responsable du traitement, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine et avoir le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans entrave de la part du responsable du traitement auquel les données personnelles ont été fournies, lorsque les données sont traitées sur la base du consentement de la personne concernée ou d'un contrat avec celle-ci et lorsque les données sont traitées par des moyens automatisés ;
   7. de s'opposer (Article 21 du RGPD) - s'opposer au traitement de ses données personnelles aux fins légitimes du responsable du traitement, pour des motifs tenant à sa situation particulière, y compris le profilage. Dans ce cas, le responsable du traitement doit évaluer l'existence de motifs légitimes importants pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, droits et libertés des personnes concernées ou des motifs pour l'établissement, l'exercice ou la défense de réclamations. Si, selon l'évaluation, les intérêts de la personne concernée prévalent sur ceux du responsable du traitement, le responsable du traitement devra cesser de traiter les données à ces fins ;
   8. de retirer son consentement à tout moment et sans motif, mais le traitement des données personnelles effectué avant le retrait du consentement restera légal. Le retrait du consentement entraînera l'arrêt du traitement des données personnelles pour la finalité pour laquelle le consentement avait été donné.
2. Pour exercer les droits mentionnés ci-dessus, la personne concernée doit contacter le responsable du traitement, en utilisant les coordonnées fournies et informer le responsable du traitement de quel droit et dans quelle mesure elle souhaite l'exercer.

7. Le Président de l'Office de la protection des données personnelles

1. La personne concernée a le droit de déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle, qui en Pologne est le Président de l'Office de la protection des données personnelles, situé à Varsovie, ul. Stawki 2, qui peut être contacté comme suit :
2. adresse pour les lettres : ul. Stawki 2, 00-193 Varsovie ;
3. via la boîte mail électronique disponible sur le site Web : https://www.uodo.gov.pl/pl/p/kontakt ;
4. adresse pour les lettres : ligne d'assistance : 606-950-000.

8. Délégué à la protection des données

1. Dans tous les cas, la personne concernée peut également contacter directement le Délégué à la protection des données du responsable du traitement par e-mail ou par écrit à l'adresse du responsable du traitement donnée dans la section 1 point 2 de cette Politique.

9. Modifications de la politique de confidentialité et des cookies

1. La politique de confidentialité et des cookies peut être complétée ou mise à jour en fonction des besoins actuels du responsable du traitement afin de fournir des informations actuelles et fiables aux Clients/Utilisateurs.

10. Cookies

1. La Boutique en ligne effectue les fonctions d'obtention d'informations sur les Clients, Utilisateurs et leur comportement de la manière suivante :
   1. informations saisies volontairement sur les formulaires, pour des fins découlant de la fonction du formulaire ;
   2. stockage de cookies (soi-disant : "cookies") sur le dispositif final ;
   3. collecte des journaux du serveur Web par l'opérateur d'hébergement de la Boutique en ligne (nécessaire au bon fonctionnement de la Boutique en ligne).
2. Les fichiers cookies sont des données informatiques, en particulier des fichiers texte, qui sont stockés sur le dispositif final du Client/Utilisateur et sont destinés à être utilisés sur le site Web de la Boutique en ligne. Les cookies contiennent généralement le nom du site Web à partir duquel ils proviennent, la durée de leur stockage sur le dispositif final et un numéro unique.
3. La Boutique en ligne utilise des cookies uniquement après que le Client/Utilisateur ait donné son consentement préalable à cet égard. Le consentement à l'utilisation de tous les cookies par la Boutique en ligne est donné en cliquant sur le bouton : "Close" lorsque l'annonce concernant l'utilisation des cookies par la Boutique en ligne est affichée ou en fermant cette annonce.
4. Si le Client/Utilisateur n'accepte pas l'utilisation des cookies par la Boutique en ligne, il/elle peut utiliser l'option : "Je ne suis pas d'accord", qui est également disponible dans l'annonce concernant l'utilisation des cookies par la Boutique en ligne ou modifier les paramètres du navigateur Internet qu'il/elle utilise actuellement (ce qui peut toutefois provoquer un mauvais fonctionnement de la Boutique en ligne).
5. Pour gérer les paramètres des cookies, le Client/Utilisateur doit sélectionner son navigateur Web/système et suivre les instructions : Internet Explorer, Chrome, Safari, Firefox, Opera, Android, Safari (iOS), Windows Phone.
6. La base légale du traitement des données personnelles issues des cookies est l'intérêt légitime poursuivi par l'Opérateur du Site Web, consistant à fournir des services de haute qualité et à garantir la sécurité des services.
7. La Boutique en ligne utilise deux types de cookies de base : les cookies de session et les cookies persistants. Les cookies de session sont des fichiers temporaires qui sont stockés sur le dispositif final de l'Utilisateur jusqu'à ce qu'il se déconnecte, quitte la Boutique en ligne ou éteigne le logiciel (navigateur Web). Les cookies persistants sont stockés sur le dispositif de l'Utilisateur pour la durée spécifiée dans les paramètres des cookies ou jusqu'à leur suppression par l'Utilisateur.

8. Les cookies sont utilisés à des fins suivantes :
   1. création de statistiques qui aident à comprendre comment les Clients/Utilisateurs de la Boutique en ligne utilisent les sites Web, ce qui permet d'améliorer leur structure et leur contenu ;
   2. maintien de la session du Client/Utilisateur (après connexion), grâce à quoi le Client/Utilisateur n'a pas à ressaisir le login et le mot de passe sur chaque sous-page de la Boutique en ligne ;
   3. définir le profil du Client afin d'afficher des recommandations de produits et du contenu correspondant dans les réseaux publicitaires, en particulier le réseau Google.
9. Le logiciel de navigation Web (navigateur Web) permet généralement par défaut le stockage des cookies sur le dispositif final de l'Utilisateur. Les Clients/Utilisateurs peuvent changer leurs paramètres à cet égard. Le navigateur Web permet de supprimer les cookies. Il est également possible de bloquer automatiquement les fichiers cookie.
10. Les restrictions sur l'utilisation des cookies peuvent affecter certaines des fonctionnalités disponibles sur les sites Web de la Boutique en ligne.
11. Les fichiers cookies placés sur le dispositif final du Client/Utilisateur peuvent également être utilisés par les annonceurs et partenaires de la Boutique en ligne, en coopération avec la Boutique en ligne.
12. Les cookies peuvent être utilisés par le réseau Google pour afficher des publicités adaptées à la manière dont le Client/Utilisateur utilise la Boutique en ligne. À cette fin, ils peuvent stocker des informations sur le chemin de navigation de l'utilisateur ou le temps passé sur une page donnée : https://policies.google.com/technologies/partner-sites.
13. Nous recommandons que le Client/Utilisateur lise les politiques de confidentialité de ces entreprises afin de comprendre l'utilisation des cookies dans les statistiques : Politique de confidentialité - Google Analytics.
14. En ce qui concerne les informations sur les préférences du Client/Utilisateur collectées par le réseau publicitaire de Google, le Client/Utilisateur peut consulter et modifier les informations résultant des cookies à l'aide de l'outil : https://www.google.com/ads/preferences/
15. Sur le site Web de la Boutique en ligne, il y a des plug-ins, qui peuvent transférer les données des Clients/Utilisateurs aux collecteurs de données, tels que par exemple :

    Facebook, Google, Instagram, LinkedIn, YouTube, Salesmanago, Gemius

    .
16. Afin d'exécuter correctement le Contrat de Vente à Distance, le responsable du traitement peut rendre les données du Client/Utilisateur disponibles aux entités de messagerie. Les méthodes de livraison actuellement disponibles dans la Boutique en ligne sont : https://pmcmotorsport-shop.com/fre-delivery.html.
17. Afin d'exécuter correctement le Contrat de Vente à Distance, le responsable du traitement peut rendre les données du Client/Utilisateur disponibles aux systèmes de paiement Internet. Les méthodes de paiement actuellement disponibles sous forme de prépaiement dans la Boutique en ligne sont : https://pmcmotorsport-shop.com/fre-payments.html.
18. Plus d'informations sur les conditions générales et la confidentialité peuvent également être trouvées sur Page des conditions et de la confidentialité de Google.

11. Newsletter

1. Le Client/Utilisateur peut donner son consentement à recevoir des informations commerciales par voie électronique en cochant l'option appropriée dans le formulaire d'inscription ou à une date ultérieure dans l'onglet approprié. En cas de tel consentement, le Client/Utilisateur recevra des informations (Newsletter) de la Boutique en ligne ainsi que d'autres informations commerciales envoyées par le Vendeur à l'adresse e-mail du Client/Utilisateur.
2. Le Client/Utilisateur peut se désabonner de la Newsletter à tout moment en décochant la case appropriée sur sa page Compte ou en se rendant sur le formulaire https://pmcmotorsport-shop.com/newsletter.php, en cliquant sur le lien approprié dans le contenu de chaque Newsletter ou via le Service Client.

12. Compte

1. Le Client/Utilisateur ne peut pas placer dans la Boutique en ligne ou fournir au Vendeur des contenus, y compris des avis et d'autres données de nature illégale.
2. Le Client/Utilisateur obtient l'accès au Compte après l'inscription.
3. Lors de l'inscription, le Client/Utilisateur fournit le type de compte ou le sexe, le nom, le prénom, le nom de l'entreprise, le numéro NIP, les données pour l'émission d'un document de vente, les données de livraison, adresse e-mail et choisit un mot de passe. Le Client/Utilisateur garantit que les données fournies dans le formulaire d'inscription sont correctes. L'inscription nécessite que le Client/Utilisateur lise attentivement les Règlements et coche dans le formulaire d'inscription qu'il/elle a lu les Règlements et accepte pleinement toutes les dispositions.
4. Au moment où le Client/Utilisateur obtient l'accès au Compte, un contrat pour la fourniture de services par voie électronique est conclu entre le Vendeur et le Client/Utilisateur pour une période indéterminée. Le Consommateur peut se retirer de ce contrat selon les termes spécifiés dans les Règlements.
5. L'inscription à un Compte sur l'un des sites Web de la Boutique en ligne signifie en même temps l'inscription permettant l'accès aux autres sites où la Boutique en ligne est disponible.
6. Le Client/Utilisateur peut résilier le contrat pour la fourniture de services par voie électronique à tout moment avec effet immédiat, en en informant le Vendeur par e-mail ou par écrit à l'adresse du responsable du traitement donnée dans la section 1 point 2 de cette Politique.
7. Le Vendeur a le droit de résilier le contrat pour la fourniture de services concernant le Compte en cas de : cessation ou transfert du service de la Boutique en ligne à un tiers, violation par le Client/Utilisateur de la loi ou des dispositions des Règlements, ainsi qu'en cas d'inactivité du Client/Utilisateur pendant une période de 6 mois. Le contrat est résilié avec un préavis de sept jours. Le Vendeur peut stipuler que la nouvelle inscription au Compte nécessitera l'autorisation du Vendeur.